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5 Fi - dessins et estampes de dimension inférieures à 24 x 30 cm.

Sommaire

Cote 5 Fi 1 à [x]  

 

Description physique : Dessins et estampes

Origine
Institutions publiques ou privées, particuliers.

Modalités d'entrée
Entrées par voie extraordinaire (achat, don, legs, dépôt, dation).

Conditions d'accès
Communicable (sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité.)

Conditions d'utilisation
- Voir règlement général de réutilisation des données publiques arrêté par le Conseil Départemental
du Territoire-de-Belfort.
-"Droits réservés" (droits d'auteur, droits moral de l'auteur, droit à l'image).