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Archives Départementales du Territoire de Belfort
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99 E dépôt Valdoie
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
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SERIE D Administration générale de la commune -
SERIE E Etat civil -
SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail -
SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures -
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers -
SERIE J Police, justice, hygiène -
SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux -
SERIE O Services techniques et travaux -
SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme -
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