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Archives du Palais Princier de Monaco, série T, terre de France, fonds d'Alsace (comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim).

Mairie de Danjoutin : inventaire des pièces produites par Jean-Paul Besançon, seigneur de Fontenelle, pour justifier que le fief de Fontenelle n'est pas banal de Danjoutin (1686), certificats de capacité de Nicolas Zeller proposé pour être maire de Danjoutin (1787).

    Cote T 1031 1686-1787

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    Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
    Liasse.