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Archives du Palais Princier de Monaco, série T, terre de France, fonds d'Alsace (comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim).

Bavilliers : litige entre les seigneurs de Belfort et d'Essert au sujet du droit de chasse et de basse justice dans les bans de Bavilliers et d'Essert (1592-1771), échange entre les héritiers de Joachim Huvelin et la duchesse de Mazarin des droits que celle-ci possède à Bavilliers et Essert contre les revenus et droits des héritiers Huvelin à Botans, Banvillars, Dorans, Andelnans et des revenus de diverses terres dans la paroisse de Meroux (1774).

    Cote T 1033 1592-1774

    Documents numérisés : 64 documents
    • 64 images


    Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
    Liasse. 2 cahiers, 16 pièces papier.