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Archives du Palais Princier de Monaco, série T, terre de France, fonds d'Alsace (comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim).

Droit de mine à Chèvremont : mémoire sur les conditions dans lesquelles s'exerce le droit de mine à Chèvremont depuis l'arrêt du Conseil Souverain d'Alsace du 29 janvier 1753.

    Cote T 1039 [s.d., après 1774]

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    Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
    1 pièce papier.