Votre recherche



Archives du Palais Princier de Monaco, série T, terre de France, fonds d'Alsace (comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim).

Sevenans : expédition authentique d'un échange par la duchesse de Mazarin de ses droits sur les hameaux de Sevenans, Moval et Leupe, contre ceux de monsieur Noblat sur Chezeaux, Novillard et Phaffans, sous réserve que les mines restent la propriété de la Maison de Mazarin (8 mai 1768), mémoires, états des revenus, expertises (1750-1768).

    Cote T 1215 1750-1768

    Documents numérisés : 27 documents
    • 27 images


    Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
    Liasse. 1 pièce parchemin, 6 pièces papier.