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1611 W - AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Essert : tous projets : étude de circulation et de sécurité, étude de la RN19, Z.A.C. d’Essert Nord. Aménagement parc de loisirs du Mont. Chaux Z.A.C. des Fours à Chaux, règlement d’urbanisme.

    Cote 1611 W 7 1973 –