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1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

Elaboration du projet "mon enfant, la vie, la voiture". - Marchés n°93.51.02 MBA Francom, n°93.51.03 Pris Malyse, n°93.51.04 Groupe Euro RSCG, n°93.51.05 SARL Influences : consultation des entreprises, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.11.01 Eurocom : rapport de présentation, acte 'engagement, CCAP, liquidation des dépenses, ordres de service, correspondance (1993). Marché n°93.51.13, acquisition de sièges autos dans le cadre de l'opération un siège auto pour chaque bébé, marque Britax : consultation des entreprises, acte d'engagement, CCAP, bordereau des prix, ordres de service, liquidation des dépenses, correspondance (1993-1997).

    Cote 1818W/29 1993

     

    Description physique : papier

    Evaluation, tris, et éliminations, sort final
    conservation

    Conditions d'accès