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2 E 1 - Tabellion du comté de Belfort et notaires successeurs
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Tabellions seigneuriaux et notariat royal
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Actes d’autres tabellions déposés au tabellionnage des villes et comté de Belfort
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Actes déposés par le tabellion de la seigneurie de Bavilliers (1732-1790)
Estimation des biens de Bavilliers, Argiésans et Urcerey, estimés en 1732, déposés au greffe par Claude Barret, Jean-Jacques Miasy et Jean-Claude Royer de Bavilliers.
Cote
2 E 1/326*
1732