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1363 W - DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Sommaire

Cote 1363 W 1-13 1975 - 1993

 

Description physique : 13 articles - 1,30 m/l

 

Particularités : Versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrée
Versement du 20 juillet 1999