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1373 W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Sommaire

Cote 1373 W 1-2 1974 - 1991

 

Description physique : 2 articles - 0,20 m/l

Origine
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrée
Versement du 21 décembre 1999

Présentation du contenu
(Versement reclassé en 2014 ; seuls les dossiers techniques accompagnés de plans ont été conservés)