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3 E - Fonds Mazarin

Etangs, période autrichienne [en allemand et français]. - Mémoire de la négociation faite avec le gendre du nommé Bisantzer, receveur de Belfort, au sujet de reliquats de comptes et d’échange d’étangs (1579) ; requête des officiers de Belfort à la Chambre d’Autriche supérieure au sujet des reliquats de compte de Christophe Bisantzer [allemand] (1566), états des étangs [allemand], s.d.), état de ce que l’étang d’Offemont a rapporté et coûté de 1572 à 1584 [allemand], permission par l’archiduc d’Autriche au comte de Morimont de faire 3 étangs moyennant une redevance annuelle [allemand] (1488, copie [XVIIes]), plainte des officiers de Belfort des insolences commises à l’occasion de la pêche d’un étang par les habitants de Roppe qui prétendaient que le ruisseau qui sort de l’étang était communal [allemand] (1567), règlement sur les difficultés entre l’Archiduc et les héritiers de M de Morimont [allemand], lettre de l’archiduc [signée], qui enjoint aux officiers de Belfort de prendre soin des biens de son altesse et notamment des étangs [allemand] (1567), requête des habitants de Belfort pour obtenir la jouissance de l’étang d’Offemont contre 200 livres [allemand], diverses correspondance au sujet de l’étang d’Offemont [allemand] (1586-1587) ; lettres au sujet de l’étang du Rudolphe appartenant au sieur de Roppe, qui cause des dommages à celui d’Offemont [allemand] (1590, 1599-1609), amodiations des étangs [allemand] (1609), états des baux des étangs de la seigneurie (1613-1614), instruction sur la tenue des baux (1613-1618), lettre touchant la somme à négocier pour acheter l’étang des Malsaucy et réponse de Christophe Bourquenot [allemand] (1620), ratification de la régence pour réparer l’étang des Bans (1621), autres correspondance et baux (1623-1628), requêtes pour creusement d’étangs.

    Cote 3 E 370 1488-1628