Votre recherche



3 E - Fonds Mazarin

Forêts, anticipations. - Abornement et plan de la forêt du Fahy à Lachapelle-sous-Chaux (1725). Acceptation du garde forestier de Belfort suite à sa nomination [allemand] (1621). Forêt d’Arsot. - nomination et acceptation de charge de garde forestier de la seigneurie de Belfort et spécialement du bois de l’Arsot (1608, allemand, et traduction de 1741). Décrets qui accordent des cantons de paturages aux communautés de Valdoie (1775), d’Eloie (1780) et d’Offemont (1772-1777) en la forêt d’Arsot. Contestation entre le duc de Mazarin et la communauté de Sermamagny et Maurice Garret pour anticipation de défrichement au « bois du haut » : inventaire de production, extraits de registre de l’audience du bailliage (1728-1730). Les sieurs Anthès et Demougé fermiers du duc de Mazarin contre Deyle Girardez de Grosmagny pour rentes et dîmes dues sur les nouveaux défrichements : mémoire (1725). Le procureur fiscal du comté contre Jean Pierre Barberet, Jean Pierre Millot et divers du Rosemont pour anticipations à la limite contestée de la forêt du « Verdoyeux » à Eloie : inventaires de production, mémoires, enquêtes, procès-verbal de descente de lieu, extraits du registre du bailliage de Belfort (1739-1740). Les tuteurs de la duchesse de Mazarin contre Jean Pierre Oriez, Jean François Maréchal et les enfants de Jean Stirmann d’Eloie pour défrichements dans les bois de Grosmagny : assignations, rapport du garde forestier (1738).

    Cote 3 E 824 1725-1777