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3 E - Fonds Mazarin

Banvillars. - Abornement entre Banvillars et Brévilliers [allemand, épave d’une page] (1565). Le duc de Mazarin contre M de landenberg pour droits de chasse. (1781-1786) ; Le duc de Wurtemberg contre des particuliers de Banvillars pour délits de chasse à Héricourt (1783) : avec règlements de chasse, titres et copies depuis 1580, dont transaction entre la seigneurie de Belfort et M d’Essert sur les sujets de Botans, Bavillier et Banvillars (1592, copie de 1687), titres [allemand] (1592). Permission à ceux qui n’ont pas de vache, de tenir une chèvre qui sera gagée comme une autres bête : extrait de l’audiance du bailliage de Belfort (1608, copie [XVIIIe siècle]).

    Cote 3 E 733 1565-1786