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3 E - Fonds Mazarin

Beaucourt, dîmes : pièces de procédure (1694-1708). Mairie de Bourogne, contestation sur les dîmes des terrains défrichés (exemption selon l’ordonnance royale de 1687): mémoire à l’intendant d’Alsace (1691-1693). Dîmes de Bourogne l’amodiatieur de M de Mazarin contre le seigneur de Brinihoffen (1678), titre sur les dîmes novales (1599) ; opposition de M de Barbaud sur la dîme de Florimont (1686). Delle, condamnation de bourgeois qui refusent d’acquitter la dîme des pommes de terre (1766). Faverois, fabrique, dîmes et juridictions : titres, pièces de procédures (1684-1742) ; La fabrique de Faverois contre le curé pour perception de dîme: arrêt du Conseil Souverain d’Alsace, requêtes (1687-1688). Fesche l’église, contestation sur les dimes novales, le duc de Mazarin contre le curé de Fesche : mémoire (1735) ; Le curé de Fesche contre la duchesse de Mazarin, décimatrice, pour réparations au chœur de l’église de Fesche : pièces de procédure entre le curé et la communauté de Fesche pour construction d’une maison curiale (1729), mémoires, extraits des registres du Conseil Souverain d’Alsace (1739-1741) ; Le duc de Mazarin contre le curé de Fesche pour perception dîmes de Fesche l’église : correspondance (1717).

    Cote 3 E 917 1599-1766