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3 E - Fonds Mazarin

Usine de Béthonvillier, moulin de Danjoutin. - Sommation pour paiement en grains par Jacques Meillière meunier du moulin neuf et Jacques Clerc meunier du moulin de Danjoutin, visite de la forge de Béthonvilliers (1692), demande de visite par le fermier général des forges (1696). Sommation au sieur de la Bassinière pour réparations au fourneau de Béthonvilliers (1693), traité pour réparations au fourneau de Béthonvilliers (1694). Fourneau de Béthonvilliers, le duc de Mazarin contre le sieur de la Bassinière pour passage sur des terrains du chemin allant à la forge (s.d., [vers 1695]), visite par le directeur de la compagnie des forges d’Audincourt et de Chagey au fourneau de Belfort et au moulin de Danjoutin pour réparations à faire (1699).

    Cote 3 E 335 1692-1699

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    Voir aussi affaire du sieur Anthès fermier des usines du comté de Belfort contre le duc de Mazarin.