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3 E - Fonds Mazarin

Contestation entre M de Laffilé et le sieur Ango touchant le paiement des rentes de la forge de Belfort : pièces de procédure (1699-1702). Mémoire du sieur Cathieny contre le sieur Boug (s.d.). « Notes des affaires portées au Conseil ou il convient que M le duc de Mazarin intervienne » (s.d.). Etat des sommes dues par le duc de Mazarin à M Boug pour les causes jugées au Conseil d’Alsace (1714-1716). Frais de justice du duc de Mazarin : état (1724), états des frais de M Reiset (1733-1735).

    Cote 3 E 263 1699-1735