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3 E - Fonds Mazarin

Meroux et Vezelois. - Copie du passage octroyé à la communauté de Meroux dans le pré gisant à la queue de l’étang (1667), octroie de l’étang (1607), titres en allemand sur l’étang de Meroux (1564). Babert, intendant du duc contre le sieur Barbier, pour paiement de droits suite à l’achat du moulin : extrait des audiences du bailliage de Belfort (1720). Sentence du bailliage sur les biens de ceux de Charmois possédés dans les villages de Meroux et Vezelois (1692). Le duc de Mazarin contre l’hôpital de Belfort portant sur les dîmes du village de Meroux (1720).Ordonnance aux habitants de Vézelois et Meroux sur leurs bois (1632). Traité entre le receveur des domaines du roi et les chanoines de Belfort sur les tailles de Vézelois et Meroux (1655). Lettres, ordonnance pour démettre le maire de Vézelois [allemand] (1585). Procuration de la communauté de Vézelois à Charpiot pour le rétablissement de la cure et de l’école, quittances (1774).

    Cote 3 E 735 1564-1720