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3 E - Fonds Mazarin

Dîme de chaux. - Règlement au sujet de la dîme due à la cure de Chaux sur les finages de Lepuix, Rougegoutte et Lachapelle (1674, copie de 1745). Mémoire pour Mme de Duras contre les indemnités demandée par ses fermiers des dîmes de Chaux suite à celles enlevées par Mme de Reinach en 1736 sur les cantons de basse justice de Rougegoutte (vers 1745), état des sujets de basse justice et des dîmes de Rougegoutte et Grosmagny (s.d.), rôle des sujets existant dans le Rosemont depuis l’échange de Hirtzbach-Giromagny (1745), affranchissement des dîmes de Lachapelle (1587).

    Cote 3 E 712 1587-1745