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3 E - Fonds Mazarin

Abornement des terrains emphythéotiques aux finages d’Evette, Offemont et Valdoie possédés par Gaspard Follot du Valdoie (1743). Reconnaissance des limites et cantons de la haute et basse jusitce de Rougegoutte (1743), des emphithèoses de Lepuix, de Rougegoutte (cahiers 15 à 23, 1745) [semblent aller avec les plans en 3 E 900] désignation des montagnes et forêts de la basse justice dans le Rosemont [la Milandre] (s.d.), description de la Milandre (s.d.), désignation des terrains et montagne derrière Lepuix appartenant à la basse justice (s.d.). Requête de Pierre Pencer négociant à Belfort au duc de Valentinois pour agréer la mutation d’un terrain emphythéotique à Valdoie (1785).

    Cote 3 E 902 1743-1785