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3 E - Fonds Mazarin

Mairie de Bavilliers. Dimes novales, contestations. - Le curé de Bavilliers contre le duc de Mazarin pour perception des dîmes novales [nouvelles dîmes percues sur les terrains défrichés] : mémoires, extraits du registre du Conseil Souverain d’Alsace (1666, 1693-1694) avec titre de 1589 portant sur une transaction entre le Chapitre de Besançon, M. de Morimont et M de Stadion sur les dîmes de Bavilliers et Argiésans [allemand].

    Cote 3 E 443 1666-1694