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3 E - Fonds Mazarin

Bois et dîme. - Compromis entre le duc de Mazarin et Guillaume de Reinach sur la répartition des dîmes dans le village de Rechotte (1671). Extrait du registre des déclarations des habitants de Rechotte au prévôt de Masevaux sur les dimes de Novillard (1604, copie de 1680). Extrait des rentiers de Novillard (1680), état des dîmes de Novillard (1721), inventaire de production d’une contestation entre l’abbé de Valdieu et les communautés d’Autrage et Eschene contre les officiers de Belfort et les communautés de Rechotte et Vezelois touchant la propriété du Rubois (s.d., [XVIIesiècle]), déclaration du maire de Novillard sur les bois communaux (s.d., [XVIIesiècle], reconnaissance des terres de M. de Roppe à Novillard (1593), contestation entre les communautés de Rechotte et Autrage et Eschene sur la jouissance du pâquis de Rechotte : suppliques, correspondance (1601-1602), réception d’habitants à Rechotte (1608), à Novillard (1614).

    Cote 3 E 403 1593-1680