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3 E - Fonds Mazarin

Titres [en allemand] sur Bavilliers et Essert [en allemand] (1570-1594). Décision qui défends aux habitants de Bavilliers de mener les troupeaux pâturer sur le finage d’Essert [allemand] (1568). Seigneuries d’Essert et Bavilliers, titres allemands sur les dîmes novales (1568-1573). Fragment d’une enquête au sujet de la juridiction d’Essert et Bavilliers (s.d., [XVIe siècle]), copie traduite du traité fait entre les seigneurs de Belfort et d’Essert (1592, copie de 1700), correspondance de la Régence touchant le fief d’Essert et la juridiction (1568-1591). Lettre des officiers de Belfort au bailli d’Essert sur un sujet de Bavilliers que le maire d’Essert avait gagé (1592). Copie de la transaction entre les seigneurs de Belfort et d’Essert au sujet de la justice (1592, [copie de 1741]). La Régence demande à quelle conditions on peut traiter à l’amiable au sujet de la seigneurie [en allemand] (1592), titres qui prouvent la haute justice du bailliage sur celle de la seigneurie d’Essert (1592-1609, copies XVIIIesiècle).

    Cote 3 E 440 1568-1609