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3 E - Fonds Mazarin

Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755). Epave de pièce : le sieur Lacroix s’oblige à faire arpenter à ses frais pour rente due pour le moulin d’Autrage à la seigneurie de Belfort (1755). Epaves de dossiers du maire de Novillard (an X).

    Cote 3 E 406 1755-an X