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3 E - Fonds Mazarin

Moulins de Belfort et de Châtenois : baux des moulins de Belfort et Châtenois [minutes], (1728), baux et sous baux du moulin banal de Châtenois (1676-1782), visites (1676, 1710, 1721), correspondance au sujet du moulin banal de Châtenois (1676). Devis et conditions pour réparations au fourneau et logement des ouvriers de Châtenois (1738). Procédure des héritiers du sieur Huvelin ancien fermiers des forges et domaines des comtés de Belfort et du Rosemont contre la duchesse de Mazarin et le sieur Robert et compagnie, concernant des dégradations au moulin de Châtenois : mémoires, extraits des audiences de la ville de Belfort (1764-1766). - Moulins de Belfort, Giromagny et Lepuix : procès-verbal de l’écluse du moulin de Belfort emporté par des inondations (1701). Adjudication pour reconstruction du canal en bois qui conduit les eaux au moulin de Belfort (1716).Enquête sur le chomage du moulin de Belfort à cause des fortifications en cours (1688). Le duc de Mazarin contre le sieur Goll son fermier général pour construction d’une renardière et réparations à faire au canal (1712-1713). Devis, sommation au sieur de la Bassinière pour réparation au canal et moulin de Belfort (1703-1705). Visite du moulin de Châtenois (1711). Visite du moulin d’en Haut à Giromagny (1727). Concession emphythéotique pour construction d’un moulin à Lepuix (1691, copie de 1739, signifié en 1752). Bail à ferme du moulin d’en bas à Giromagny (1773). Concession emphythéotique pour construction d’une huilerie à Giromagny (1742).

    Cote 3 E 328 1676-1782