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3 E - Fonds Mazarin

Bourogne. - Titres [allemand, dont sur le don de l’archiduc Sigismond au comte de Morimont, sur le droit de glandée en 1607, sur l’emprisonnement du maire de M. de Brinighoffen à la prison de Delle en 1611] (1557-1635). Diplôme de maire de Bourogne pour la seigneurie de Delle (sceau, 50x45 cm) (1752). Bourogne, hôpital de Delle : épave de minutes notariales du tabellion de la ville et seigneurie de Delle à Bourogne [2 pages, dont acte de mise à disposition de locaux par le magistrat de Delle à l’hôpital moyennant un cens, 3 février 1683] (1683). Reconnaissance du bornage entre les comtés de Belfort et de Montbéliard, et à Bourogne (s.d., XVIIIe siècle).

    Cote 3 E 922 1557-[XVIIIe siècle]