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3 E - Fonds Mazarin

Ville de Belfort, papiers du greffe. - Désignation des frais de l’emprisonnement à Belfort de Léonard de Larron du diocèse de Limoge et de Denys Henry de Reims en Champagne en raison de vols perpétrés à Vezelois (1669), signé des officiers de Belfort Noblat, Cuenin, Flostat, Besançon. Reçu par Adam Cuenin d’archives concernant la seigneurie, provenant d’Ensisheim (1672). Papiers du tabellion Cuenin : lettre de Nauroy notaire, minutes dont procès-verbal de sommation au sieur de la Motte de remettre les titres et papiers de la seigneurie, marché pour réparation de charpente (1701-1705).

    Cote 3 E 221 1669-1705