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1388 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Sommaire

Cote 1388 W 1-44 1971-1999

 

Description physique : 44 articles - 4,80 m/l

Origine
Direction départementale de l’équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme - bureau Environnement , Urbanisme et Cartographie

Modalités d'entrée
Versement du 19 octobre 2000