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1 Y - administration générale et surveillance des prisons

Hospitalisation : fixation des prix de journée (1812), convention pour les journées d’hospitalisation (1817-1819), transfert provisoire de détenus malades et de détenus enceinte à l’hospice de Belfort, réintégrations dans la prison de Belfort (1851-1870), avis d’hospitalisation, frais de transfert à l’hôpital, frais d’hospitalisation (1912-1936).

    Cote 1Y94 1812-1936