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Série B. Juridictions de l'Ancien Régime

Seigneurie de Rougemont-le-Château

    Cote 25 B 1 - 25 B 2 1717

    Histoire de la conservation
    Les archives de la justice de la seigneurie de Rougemont, ont été unies à celle de Masevaux en 1724 lorsque M. de Rottenbourg devint seigneur des deux seigneuries. Depuis, les archives de la seigneurie de Rougemont suivent le sort du chartrier de Masevaux dont elles font partie.
    Ce chartrier, est depuis quelques années, transféré à la mairie de Masevaux, dans les anciens bains-douches. Le chercheur devra prendre rendez-vous auprès de la mairie.

    Présentation du contenu
    Seules quelques pièces isolées sont regroupées ici.