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Série B. Juridictions de l'Ancien Régime

Seigneurie de Foussemagne-Grandvelle

    Cote 15 B 1 à 15 B 124 1631-1790

    Biographie ou Histoire
    Appelée aussi seigneurie de Grandvelle, dont le seigneur était de Reinach de Foussemagne, aussi coseigneur de Roppe en partie vers 1680. La Seigneurie de Foussemagne comprenait les Communautés de Bretagne, Foussemagne, Frais, Montreux-Jeune, Montreux-Vieux et Valdieu, ces trois dernières situées dans le Haut-Rhin.