Votre recherche



2 E. Notariat

Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine (1701-1761)

    Cote 2 E 4/455-459  

    Historique de la seigneurie :
    Le finage concerne en totalité Froidefontaine et Charmois. Des terres appartiennent à la seigneurie dans la paroisse de Grosne (Recouvrance, Brebotte, Grosne, Boron), quelques terres à Anjoutey (acte du 31 mars 1760), à Lutran (prédominence de la seigneurie de Montreux), à Eschêne (en deçà du Rup) et Rechotte (avec le comté de Belfort).
    Il existe un découpage administratif, qui correspond ici à celui des paroisses :
    • La paroisse de Froidefontaine à Froidefontaine, Charmois, Eschêne (en deçà du Rup),
    • La paroisse de Grosne, où le prieur à un maire propre dans le Val de Grosne, qui fait les défenses et commandements aux colongers et autre en tout ce qui regarde les colonges.
    Le prieuré est fondé en 1105 par l’ordre de Cluny. En 1636, le prieuré devient propriété des jésuites d’Ensisheim : l’archiduc Léopold voulant installer des jésuites dans ses possessions de haute Alsace pour y travailler à l’œuvre de réforme catholique, songe à leur assurer des ressources en leur attribuant comme donations les biens des prieurés déchus de la province ; c’est ainsi que Froidefontaine devient possession du Collège des Jésuites d’Ensisheim (crée en 1614). En 1692 un terrier est réalisé (publié dans la Revue d’Alsace en 1883) : les Jésuites ont une série de droits et notamment de colonges à Froidefontaine, Charmois, Eschêne, Autrage, Grosne, Recouvrance, Vellescot, Boron, Brebotte, Normanvillars (des colonges sur les finages de Boron et Vellescot), Lutran (une colonge), Bavilliers (deux colonges), Essert (une colonge), Lougres (3 mainmortables), Abbévillers (une colonge). Brebotte est acheté en 1681 (partie du seigneur de la Blottièren, fief sans juridiction) par le Collège d’Ensisheim qui possède le fief de Froidefontaine (Datler).
    Quand l’ordre fut supprimé en Alsace en 1765, les biens du Collège d’Ensisheim furent attribués au Collège Royal de Colmar, à son tour seigneur de Froidefontaine, jusqu’à la Révolution.
    Le terrier de 1692 affirme que toutes les causes au sujet des terres des colonges se doivent passer par devant la justice du prieuré ; tous les contrats qui regardent les terres des colonges se doivent passer par le greffe de Froidefontaine sous peine de confiscation des héritages et lorsque quelqu’un a fait quelque marché, il doit le faire insinuer par le greffier dans six semaines sous peine d’amende ; de toutes les terres de colonges qui se vendent on doit au prieur le tiers denier montant du prix de la vente, … personne de la seigneurie ne peut se marier ailleurs sans s’accorder avec le prieur.

    Bibliographie
    JOACHIM (Jules), Froidefontaine. Le prieuré, la paroisse, in
    Bulletin de la S.B.E
    . n° 70, 1978, p. 67-82).
  • Jean-Pierre FRESSARD (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
  • Adam FLOSTAT (19 février 1714-28 décembre 1757)
  • BERNARD (4 septembre 1758-1761)