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2 E. Notariat

Etude notariale Carlet et Taglioli de – Belfort :.

    Cote 2 E 6 1812-1903

     

    Description physique : 20,60 ml.

    Origine
    Les documents décrits proviennent d’une étude notariale de Belfort dont maître est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes et répertoires des notaires qui se sont succédés à cet office entre 1812 et 1903.

    Historique :
    Cette quatrième étude belfortaine est crées en 1812, à l’occasion de l’installation de maître Léon Nicolas Quellain, qui est nommé notaire à la résidence de Belfort depuis le 20 mars 1812 (brevet de nomination dans papiers personnels de Quellain 59 J). En 1815, ce notaire part en résidence à Delle (cf création de l’étude 2 E 3). L’étude est alors vacante de 1815 à 1817, années où Louis Erard la reprend (procès-verbal de reprise des minutes par Erard du 3 septembre 1817. Papiers personnels de Quellain, 59J). Né le 9 avril 1791, c’est le fils de François Xavier Erard, greffier du juge de Paix à Grandvillars, et surtout notaire à la résidence de Grandvillars. Cette dernière étude disparaît suite à la création d’une seconde étude à Delle par Quellain (voir étude 2 E 3).

    Modalités d'entrée
    Ce fonds est entré aux Archives départementales par deux versements :
    • 1) minutes (1812-1882), 1983 ;
    • 2) minutes (1884 à 1903), 2002.

    Présentation du contenu
    Les minutes et répertoires conservés sont presque complets depuis la création de l’étude.

    Autre Instrument de recherche
  • Minutes
  • Répertoires