1773 W - Direction des services départementaux de l%27Education Nationale - Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture de classes de maternelles et de primaires : arrêtés municipaux, correspondance entre inspecteur de l%26#8217;Education nationale du Territoire de Belfort et les maires de communes concernées. - 1963-1990

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1773 W - Direction des services départementaux de l'Education Nationale

Carte scolaire par commune.- ouverture et fermeture de classes de maternelles et de primaires : arrêtés municipaux, correspondance entre inspecteur de l’Education nationale du Territoire de Belfort et les maires de communes concernées.

Cote 1773W/1-1773W/5 1963-1990

Evaluation, tris, et éliminations, sort final

conservation

Andelnans, Anjoutey, Argiésans, Auxelles-Bas/Auxelles-Haut, Bavilliers, Beaucourt, Bermont, Bessoncourt, Bethonvilliers, Boran, Botans, Brebotte, Bretagne, Buc, Charmois.

Belfort(Ecole maternelle de la Miotte, Bartholdi, Emile Géhant, Hubert Metzger, Dreyfus-Schmidt, René Rucklin, Victor Hugo, Résidences, Louise Michel), Chateaudun, Chatenois les Forges, Chaux, Chavannes-les-Grands, Chèvremont, Courcelles, Courtelevant, Cravanche, Croix, Cunelières, Danjoutin, Delle, Denney, Dorans, Egueningue, Eloie, Essert.

Foussemagne,Frais, Froidefontaine,Giromagny, Grandvillars, Grosmagny, Grosne, Joncherey, Lachapelle-sous-Chaux,Lachapelle-sous-Rougemont.

Lacollonge, Lamadeleine-Val-des-Anges, Lebetain, Lepuis-Gy, Lepuix-Neuf, Leval, Menoncourt, Meroux, Mézire, Montbouton, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Offemont, Pérouse, Petit-Croix, Petitefontaine, Petitmagny, Phaffans, Réchésy, Recouvrance, Reppe, Rievescemont, Romagny-sous-Rougemont, Roppe, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, Saint-Dizier-l’Evêque.

Saint-Germain-le-Châtelet, Sermamagny, Sevenans, Suarce, Thiancourt, Urcerey, Valdoie, Vellescot, Vétrigne, Vézelois, Villars-le-Sec ; Regroupements communaux : Argiésans-Bavilliers-Buc-Urcerey, Sundgau, Courcelles-Courtelevant-Florimont, Plateau, Sigarpif, Vallée de l’écrevisse, Charmois-Froidefontaine, Denney-Phaffans.- Egueningue-Lacollonge-Menoncourt- Chaux-Lachapelle-sous-Rougemont-Sermemagny- Grosmagny-Petitmagny- Rougegoutte-Vescemont-RievescemontComptes-rendus de l’implantation des emplois de l’Education Nationale dans le Territoire de Belfort.CDEP (comité départemental de l’enseignement primaire) : PV, comptes-rendus de réunions, arrêtés. Centre médico-psycho-pédagogique de Belfort : PVListe des responsables syndicaux académiques et départementauxRèglement type des écoles maternelles et élémentaires : arrêtésCDEN (Comité départemental de l’Education Nationale) : PV, arrêtés, correspondance de l’Inspecteur d’Académie aux directeurs d’écoles.Effectifs élèves/enseignants, ouverture/fermeture de classesEffectif élèves/enseignants, ouverture/fermeture de classesCTPD (Commission technique paritaire départementale).1er et 2nd degré : PV1er et 2nd degré : PVCAPD (Commission académique paritaire départementale) : PVRésultats de l’enquête 19Effectifs dans l’enseignement 1er degré dans le Territoire de Belfort.Elèves- Elèves préscolaire en milieu rural- Elèves- Elèves, élèves en ZEP- Enfants étrangers Enseignants- Enseignants et élèves- Enseignants - Enseignants et élèves du Territoire, liste des représentants de groupes de travailStagiaires- Formation continuePresse- Dossier de presse - Communiqué de presse Groupes écoles- Projets écoles : règlement, correspondance de l’Inspecteur aux directeurs d’écoles, projet de l’école élémentaire du faubourg de Montbéliard- Elèves par école/par commune ; ouverture, fermeture de classes, dérogations de secteur- Bilan de rentrée : membres de titulaires syndicaux- Capacité d’accueil des écoles