Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien
Sommaire
Cote
3 P 23/128
1806-1837
Description physique :
603 plans numérisés
Préface :
Cette instrument de recherche a été réalisé à partir du répertoire numérique de la
sous-série 3P (anonyme) des Archives départementales du Territoire de Belfort.
Origine
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du
cadastre.
Biographie ou Histoire
Le cadastre parcellaire, dit « napoléonien », est, pour le Territoire, réalisé en
quatre grandes étapes, par cantons.
- Dès 1808, les premiers plans sont levés. Ils concernent le nord du
département actuel, c'est-à-dire le canton de Giromagny. De par leur
esthétique, ils se rapprochent plus des plans d’intendance du XVIIIe siècle
que des plans des années 1830-1840 où la couleur disparaît du tracé
parcellaire.
- Après l’arrêt dû aux guerres, c’est en 1823-1824, que sont couvertes 26
communes. Ces cadastres correspondent à la partie sud du département,
notamment au canton de Delle.
- En 1827-1828, 32 communes sont couvertes. Il s’agit du canton de
Belfort.
- La quatrième et dernière tranche de réalisation, est datée de 1831-1832 ;
elle concerne le nord-est du département, les cantons de Rougemont et
Fontaine. Les trois dernières communes (Suarce, Chavanatte et
Chavanne-les-Grands) sont couvertes en 1837.
Présentation du contenu
L’atlas original sur feuilles est diponibles pour chaque commune. Il regroupe
plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante.
Autre Instrument de recherche
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Cote
3 P 44
1827
Documents numérisés : 8 documents
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