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Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

Sommaire

Cote 3 P 23/128 1806-1837

 

Description physique : 603 plans numérisés

Préface :
Cette instrument de recherche a été réalisé à partir du répertoire numérique de la sous-série 3P (anonyme) des Archives départementales du Territoire de Belfort.


Origine
Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

Biographie ou Histoire
Le cadastre parcellaire, dit « napoléonien », est, pour le Territoire, réalisé en quatre grandes étapes, par cantons.
  • Dès 1808, les premiers plans sont levés. Ils concernent le nord du département actuel, c'est-à-dire le canton de Giromagny. De par leur esthétique, ils se rapprochent plus des plans d’intendance du XVIIIe siècle que des plans des années 1830-1840 où la couleur disparaît du tracé parcellaire.
  • Après l’arrêt dû aux guerres, c’est en 1823-1824, que sont couvertes 26 communes. Ces cadastres correspondent à la partie sud du département, notamment au canton de Delle.
  • En 1827-1828, 32 communes sont couvertes. Il s’agit du canton de Belfort.
  • La quatrième et dernière tranche de réalisation, est datée de 1831-1832 ; elle concerne le nord-est du département, les cantons de Rougemont et Fontaine. Les trois dernières communes (Suarce, Chavanatte et Chavanne-les-Grands) sont couvertes en 1837.

Présentation du contenu
L’atlas original sur feuilles est diponibles pour chaque commune. Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante.

Autre Instrument de recherche
Un répertoire méthodique de la sous-série 3P Cadastre et remembrement , par Jean-Christian Pereira, 2007 49 p.