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REGISTRES PAROISSIAUX

Registres paroissiaux

    Cote Série E-dépôt 1570-1792

    Préface :
    Cet instrument de recherche a été élaboré à partir des différents répertoires numériques existant pour la série E-dépôt. Dans cette série, les registres paroissiaux correspondent à la sous-série GG. Pour les communes ayant conservées leurs registres paroissiaux originaux, la cote des microfilms disponibles aux Archives départementales du Territoire de Belfort a été indiquée.
    L'introduction a été établie à partir de celle rédigée par Lucie Roux dans son répertoire numérique des registres de catholicité dressé en 1988, disponible sous forme dactylographiée. Pour ne pas alourdir le présent instrument de recherche, seules les informations les plus importantes ont été reprises, ainsi pour une introduction plus détaillée, le lecteur se reportera au répertoire numérique établi par Lucie Roux.


    Origine
    Communes

    Biographie ou Histoire
    55 paroisses, toutes catholiques
    • L’actuel département du Territoire de Belfort comptait au XIXe siècle 106 communes, mais, à la veille de la Révolution, seulement 55 paroisses, partagées jusqu’en 1782 entre les diocèses de Bâle et de Besançon, puis réunies à cette date sous la houlette bisontine . Encore plusieurs de ces paroisses étaient-elles d’institution récente : une première vague, du XVIe, une seconde du milieu du XVIIIe siècle. C’est dire qu’elles comprenaient plusieurs communautés villageoises. Cette particularité reflète probablement la faiblesse au Moyen Age du peuplement dans la région dont le climat rude, le sol ingrat, et la situation dangereuse, se prêtaient mal à l’établissement de pôles monastiques ou citadins importants.
    • Les Habsbourg autrichiens, souverains de cette Haute-Alsace à laquelle appartenait la région de Belfort, y ont maintenu le catholicisme au XVIe siècle. Les registres inventoriés ici sont donc exclusivement catholiques. Ils ne mentionnent donc pas l'existence des quelques fermiers anabaptistes, d'une communauté juive (à Foussemagne) et d'un petit nombre de protestants (principalement à Beaucourt).
    Législation appliquée aux registres de catholicité du Territoire de Belfort
    • Les autorités religieuses ont commencé à se préoccuper de l’enregistrement des actes déterminant l’identité et la régularité du comportement de leurs fidèles à partir du XVe siècle, et en 1563 le Concile de Trente imposa à tous les desservants de paroisse la tenue des registres de baptêmes et de mariage pour éviter les mariages clandestins. Le pape Paul V, au début du siècle suivant, y ajouta l’obligation de noter la date de décès.
    • Le pouvoir civil, dans l’Empire germanique, n’a pas légiféré sur ce sujet à l’époque où l’Alsace lui appartenait, à la différence des rois de France qui sont intervenus en 1539 puis 1579 pour ordonner aux curés la tenue des registres de baptêmes d’abord, puis de mariages et de sépultures. Mais après son rattachement au Royaume, en 1648, notre province resta encore assez longtemps soumise à la seule discipline ecclésiastique. D’une part les traités de Westphalie lui avaient garanti le respect de ses usages ; d’autre part les particularités de sa structure institutionnelle faisaient obstacle à l’introduction des mesures appliquées dans le reste du Royaume. Ainsi, l’Alsace, entre autres spécificités, était pratiquement dépourvue de tribunaux royaux, intermédiaires entre le parlement, ici un Conseil souverain, et les juridictions de première instance, communales ou seigneuriales. L’ordonnance de 1667 qui prescrivit l’établissement d’un exemplaire double des registres, à déposer dans les greffes des tribunaux royaux intermédiaires, les bailliages, ne pouvait donc qu’y rester lettre morte. Une nouvelle tentative d’introduction du double, en 1736, buta sur le même obstacle. Elle ne réussit qu’en 1788, à la veille de la Révolution.
    La législation ecclésiastique impose la tenue des registres
    • Diocèse de Besançon :
      Les statuts de l’archevêque Claude de la Baume règlent la tenue des registres dès 1558. En 1591 est donné l’ordre de tenir les registres en double, un exemplaire devant être déposé aux archives épiscopales ; cette mesure ne fut guère appliquée même dans la Franche-Comté historique . Le plus ancien registre du Territoire émane ainsi d’une paroisse du diocèse de Besançon, Châtenois : 1570 (baptêmes).
    • Diocèse de Bâle:
      Le synode diocésain de 1581 impose la tenue des registres de baptêmes, confirmations, mariages et décès-sépultures, et l’établissement d’un double des registres de baptêmes à déposer au siège du chapitre rural ; il donne des instructions détaillées sur la présentation des quatre registres obligatoires . Aucun double ne semble avoir été dressé. Le plus ancien registre des paroisses du Territoire de Belfort relevant de ce diocèse est celui des baptêmes de Phaffans : 1592.
    La législation royale veille à la régularité des enregistrements sans réussir, en Alsace, à la contrôler.
    • Nombre d'ordonnances, d'édits, d'arrêts et déclaration émanant du pouvoir royal sont promulgués entre 1681 et 1737. Suivis dans de très rares cas, ils n'ont quasiment aucun effet sur la tenue des registres paroissiaux.
    • Le 9 avril 1736 une déclaration royale rappelle aux curés de tout le royaume l’obligation d’établir les registres en deux exemplaires dont l’un doit être déposé tous les ans dans les greffes des baillages royaux. Le Conseil souverain d’Alsace enregistre l’ordonnance le 20 septembre 1736 et la diffuse dans les seigneuries. Des baillis seigneuriaux se mirent à parapher les registres neufs qu’il convenait d’ouvrir (Delle le 30 octobre 1736, Rougemont le 31 décembre 1736, Morvillars le 11 janvier 1737). Ici et là des curés arrêtèrent leurs anciens registres et firent un effort pour mieux présenter les nouveaux (quatre témoins pour les mariages par exemple, à Montreux-Château). Certains commencèrent même des doubles (Belfort du 31 décembre 1736 au 9 avril 1738 ; Danjoutin de 1737 à 1740 ; Phaffans 1737). La plupart, moins pressés, ne s’y étaient pas encore résolu quand ils eurent connaissance de la suspension de la déclaration. Le Conseil souverain, par provision, en attendant des précisions de la chancellerie avait décidé que les registres seraient remis, le moment venu, au premier juge de la juridiction où serait située l’église. Mais dès le 13 janvier 1737, le chancelier suspendit l’exécution de la déclaration en Alsace.
    • De fait, l’autorité civile n’exerça aucun contrôle sur les registres de catholicité. Néanmoins, sur le plan général, le roi intervint encore pour régulariser la situation des militaires avec les ordonnances du 1er janvier 1747 et celle du 17 avril 1772.
    L’évêque de Bâle impose l’exemplaire double (1773)
    • Par mandement en date du 2 avril 1773, l’évêque rappelle aux desservants, dont il déplore la négligence, la stricte observation des prescriptions du Concile de Trente et des statuts synodaux, et surtout il leur impose l’établissement d’un exemplaire de copies de tous les actes dressés du 1e janvier à la fin de l’année. Cet exemplaire serait remis par les curés avant la fin du mois de janvier suivant au doyen du chapitre rural compétent, lequel, en Alsace, le déposerait, avant la mi-février, au siège de l’officialité d’Altkirch.
    • De fait, les curés ont, pour une fois, appliqué rigoureusement les prescriptions, dès 1773. C’est là l’origine de la collection de doubles conservés en tête de la collection départementale de l’état civil (1 E). Mais les curés du Territoire ont cessé d’appliquer le mandement à partir de 1779-1780 quand ils se sont sus concernés par les négociations en cours entre les évêques de Bâle et de Besançon sur l’échange de leurs paroisses… Le concordat passé entre les deux évêques date du 17 novembre 1779 ; la bulle confirmative du 30 juin 1780. Les tergiversations du Parlement de Besançon sur l’enregistrement du décret de fulmination et des lettres patentes font néanmoins reculer l’échange effectif jusqu’au 20 janvier 1782.
    L’archevêque de Besançon introduit le français dans la rédaction des actes (1787)
    • Le statut épiscopal du 22 mai 1787 ordonne que les actes de baptêmes, mariages et sépultures soient rédigés en français et non plus en latin « parce qu’il n’est pas convenable que les témoins soient tenus de souscrire à des actes écrits dans une langue qu’ils ignorent ». L’application en a été très générale à partir des années 1787-1788. Le français était déjà apparu ça et là dans les années 1780 et souvent même antérieurement.
    L’autorité civile assume enfin le contrôle des registres et le dépôt d’un double (1788)
    • Par la déclaration du 21 octobre 1787, enregistrée au Conseil souverain le 22 novembre, le roi prescrit l’établissement et le dépôt du double des actes directement au Conseil souverain, à partir de 1788. Mais il prévoit aussi un contrôle exact des registres conservés par les curés. A cet effet les baillis doivent se rendre, avec leurs greffiers, dans les presbytères pour vérifier tous les registres, les coter et parapher de la première à la dernière page, signaler les changements et ratures constatées, dresser procès-verbal en deux exemplaires, l’un d’entre eux devant être expédié au Conseil souverain.
      Cette déclaration a été très exactement appliquée dans notre région. Ce contrôle a été effectué dès les premiers mois de 1788 presque partout, et les doubles rigoureusement établis. Il ne s’agit d’ailleurs plus « d’apographes » comme en 1773, c’est-à-dire de copies, mais d’une deuxième minute, signée par les témoins. Cette collection de doubles est cotée dans la sous-série 1 E avec l’état civil.
    • 7 février 1791 (art. XI) : un décret de l’Assemblée nationale introduit l’usage du papier timbré pour les deux exemplaires des registres. Le Conseil général du département du Haut-Rhin, le 21 décembre 1791 invite les maires à vérifier et clore l’année 1791, dernière année sur papier libre. Le juge du tribunal du district cote et paraphe les nouveaux registres. Plusieurs curés ont changé de registres à la fin du mois de janvier 1792. Par la suite les actes de cette année 1792 ont été arbitrairement reliés avec l’état civil.
    L’Etat institut l’état civil
    • C’est le fameux décret du 20 septembre 1792 qui transfère aux municipalités les registres des curés et les charges d’enregistrer désormais les naissances, mariages et décès des citoyens. Les registres paroissiaux sont clos à la fin de 1792 ou en janvier 1793 par le maire ou le secrétaire greffier de la commune et transférés à la mairie, sauf exception.

    Histoire de la conservation
    Jusqu’en en 1979 les registres paroissiaux étaient restés dispersés dans les communes chefs-lieux de paroisse, à la mairie ou au presbytère, voire chez des particuliers. Mais, cette année là, la Direction des Archives de France ayant autorisé la Société généalogique de Salt Lake City (Mormons d’Amérique) à poursuivre dans le Territoire de Belfort sa vaste entreprise de microfilmage leur regroupement aux Archives départementales a commencé.
    La majorité d’entr’eux, déjà repérés par M. Philippe Dattler en 1975, l’ont été facilement. Mais il a fallu plusieurs années et une traque quasi policière, comme à Bourogne, ou des hasards heureux comme à Etueffont où le curé a découvert ses livres sous la paille d’une écurie désaffectée, pour rassembler tous ceux qui étaient connus à la fin du XIXe siècle (moins un volume de Faverois). Ce n’est pas à dire, néanmoins, que tous les registres nous soient parvenus depuis leur ouverture, dans la deuxième moitié du XVIe siècle . La guerre de Trente Ans a été particulièrement dévastatrice dans ce domaine et rares sont les registres antérieurs à son achèvement, c'est-à-dire à la décennie 1650-1660. La guerre de 1870 a causé elle aussi quelques pertes dans les villages de la périphérie de Belfort (Bavilliers, etc.).

    Modalités d'entrée
    Après l’achèvement du microfilmage entrepris par les Mormons, les communes ont eu la sagesse de laisser aux Archives départementales les registres paroissiaux – elles en sont légalement propriétaires depuis 1792. Les lecteurs ont donc l’avantage de les y trouver tous, à l’exception de ceux de Belfort qui a son propre service d’archives, et de ceux de Morvillars, dont la mairie assure la conservation.

    Présentation du contenu
    Cet instrument de recherche donne accès aux images numérisées des registres paroissiaux des communes du Territoire de Belfort.

    Conditions d'accès
    Les registres paroissiaux sont, théoriquement, librement communicables, sur place aux Archives départementales de leur ressort. La seule restriction imposée provient de leur état de conservation. Or les registres du Territoire de Belfort sont particulièrement dégradés. Les originaux sont donc exclus de la consultation au profit de leur reproduction numérique réalisée d'après les microfilms.

    Conditions d'utilisation
    Les reproductions peuvent être obtenues par les internautes à partir de leur imprimante personnelle ou en salle de lecture en s'acquittant des frais. En cas de publication, il convient de se rapprocher des Archives départementales.

    Autre Instrument de recherche
    Répertoire numérique des registres de catholicité dactylographié, dressé par Lucie Roux, conservateur, 1988.

    Existence et lieu de conservation de copies
    Les registres paroissiaux et l'état civil ont été microfilmés (2 Mi et 5 Mi) puis numérisés d'après les microfilms.

    Documents en relation
    Les généalogiques auront intérêt à donner de la chair à leur arbre généalogique en exploitant les minutes des notaires d’Ancien Régime, toutes conservées aux Archives départementales, ainsi que les registres des juridictions d’Ancien Régime (Série B).

    Structures ecclésiastique et laïque de la région de Belfort.
    BRUCKNER, Albert.
    Regesta Alsatiae aevi Merovingici et Karolini
    , 196-928. 1 : Quellenband. Strasbourg - Zürich : P.H. Heitz, 1949. 569 p.
    CLOUZOT, Etienne.
    Pouillés des provinces de Besançon, de Tarentaise et de Vienne
    . Paris : Imprimerie Nationale, 1940. 2 vol. 778 p.
    Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts du Conseil d’Etat et du Conseil souverain d’Alsace…
    / par M. de Boug. Colmar : J.H. Decker, 1775. 2 vol. 876 p.
    FIETIER, Roland.
    La région de Belfort à la fin du Moyen-Age. Etude des institutions et des aspects économiques et sociaux
    . D.E.S. Besançon, s.d., v. 1960. 424 p. dact.
    GRANDIDIER, P.A.
    Registrum episcopatus et dioecesis Argentinensis…
    Strasbourg : Leroux, 1778.
    [HORRER].
    Dictionnaire géographique, historique et politique de l’Alsace.
    Tome 1 (seul paru). Strasbourg : Levrault, 1787. XVI-383 p.
    KAMMERER, Louis.
    Répertoire du clergé d’Alsace sous l’Ancien Régime (1648-1792)
    . Répertoire alphabétique. Strasbourg, 1983, XVIII. 396 p. dact.
    KAMMERER, Louis.
    Répertoire du clergé d’Alsace sous l’Ancien Régime (1648-1792). Liste des curés, vicaires et chapelains par paroisse : Haut-Rhin.
    Strasbourg, 1985, XXV. 108 p. dact.
    SCHAEDELIN, Félix.
    Répertoire des titres féodaux concernant les localités du Territoire de Belfort de 1274 à 1648.
    S.l. : s.n., s.d. 99 p.
    TROUILLAT, J.
    Monuments de l’histoire de l’ancien évêché de Bâle recueillis et publiés…
    Porrentruy : Victor Michel, 1852. 4 vol. 712 p., 808 p., 936 p., 948 p.
    VIELLARD, Léon.
    Documents et mémoire pour servir à l’histoire du Territoire de Belfort
    . Besançon : P. Jacquin, 1884. 548 p.
    Contexte historique d’Ancien Régime. Alsace, Franche-Comté, Territoire de Belfort

    • Alsace
    Encyclopédie de l’Alsace
    . Strasbourg : Ed. Publitotal, 1982-1986. 12 vol.
    Histoire de l’Alsace
    / publiée sous la direction de Philippe Dollinger. Toulouse : Privat, 1970. 526 p.
    HOFFMANN, Charles.
    L’Alsace au XVIIIe siècle au point de vue historique, judiciaire…
    4 vol. XVI-746 p., 576 p., 540 p., 592 p.
    HOFFMANN, Charles.
    La Haute Alsace durant l’administration provinciale. Tome 1-2. Le Conseil souverain, 1787-1788.
    Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 224 p.
    HOFFMANN, Charles.
    La Haute Alsace durant l’administration provinciale. Tome 3. Les Etats généraux.
    Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. p. 225-299.
    HOFFMANN, Charles.
    La Haute Alsace durant l’administration provinciale. Tome 4. Les troubles de 1789
    . Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 137 p.
    HOFFMANN, Charles.
    La Haute Alsace durant l’administration provinciale. Tome 5. Les villes impériales en 1789.
    Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 152 p.
    HOFFMANN, Charles.
    La Haute Alsace durant l’administration provinciale. Tome 6. La suppression de l’administration provinciale.
    Colmar : H. Hüffel, 1906-1910. 186 p.
    LIVET, Georges.
    L’intendance d’Alsace sous Louis XIV : 1648-1715.
    Strasbourg – Paris : Le Roux, 1956. 1086 p.
    SCHAEDELIN, Félix.
    L’Emigration révolutionnaire du Haut-Rhin.
    Colmar : P. Hartmann, 1937-1946. 3 vol. 96 p., 160 p., 184 p.
    • Franche-Comté
    Histoire de la Franche-Comté
    / publiée sous la direction de Roland Fiétier. Toulouse : Privat, 1977. 498 p.
    THIEBAUD, Jean-Marie.
    Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté
    . Lons-le-Saunier : Ed. Marque-Maillard, 1981, 2 vol. 225 p., 409 p
    • Territoire de Belfort
    BARADEL, Yvette.
    Belfort au XVIIIe siècle
    . Belfort : Société Belfortaine d’Emulation, 1983. 281 p.
    DATTLER, Philippe.
    Le Comté de Belfort : 1659-1791. Etude d’une seigneurie, son fonctionnement, ses hommes, ses revenus.
    Thèse de 3e cycle. Besançon, 1984. 4 vol. 825 p.
    FELTIN-DANIEL, Chantal.
    La vie économique et sociale dans la seigneurie de Delle sous l’administration des Mazarin, 1658-1789
    . Thèse de l’Ecole des Chartes, 1959. 337 p. dact.
    INSEE. Service régional de Franche-Comté.
    Populations communales du Territoire de Belfort 1801-1975
    . Besançon, 1979. 40 p.
    JOACHIM, Jules. « La crise religieuse à Belfort pendant la Révolution : 1789-1802 » extrait du
    Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation
    , n° 60, 1956-1957.
    VARRY, Dominique. « Une seigneurie du pays belfortain, la paroisse de Phaffans au XVIIIe siècle », dans
    Bulletin de la Société Belfortaine d’Emulation
    , n° 76, 1984.
    Etudes dérivées de l’exploitation des registres paroissiaux
    BONNAUD-DELAMARE, Roger.
    L’immigration helvétique dans les principautés de Murbach et de Lure après la guerre de Trente Ans : 1649-1715
    . Paris : Les Belles Lettres, 1966. 377 p.
    BOUTRY, G.
    , Liste des Belfortains figurant dans les registres paroissiaux de Huningue au XVIIIe siècle, 1977-1978,
    3 pages dactylographiées.
    COINTET, Noël de.
    La famille de Cointet de Filain, 1400-1950.
    Essai historique : Franche-Comté, Alsace, Bourgogne. 541 p. : ill.
    DURR, Michel.
    Fiches de famille des quatre couples sélectionnés dans le Territoire de Belfort pour l’enquête sur les 3000 familles du professeur Dupäquier : Trabach-Belot, Travers-Hantzbergue, Travers-Colin, Travers-Delemont.
    1983.
    GANTER, André. « Etat des sujets de la seigeurie de Rougemont et de la paroisse de Phaffans en 1751 » in
    Bergha
    , n° 17, p. 289-295.
    KLEE, François.
    Esquisse d’une table généalogique de la famille Haas-Meyer : 1617, Guebwiller (Alsace)
    . Strasbourg, 1963.
    ROBIN, Philippe.
    Reconstruction des familles demeurant, originaires ou de passage à Croix d’après les registres paroissiaux : familles représentatives de la paroisse de Croix au XVIIIe siècle
    . 3 vol. dact. non paginés
    ROBIN, Philippe.
    Reconstitution des familles demeurant, originaires ou de passage à Lebetain, Saint-Dizier-l’Evêque, Val de Saint-Dizier d’après les registres paroissiaux
    . 6 vol. dact. non paginés.
    SERRE, Nicole.
    Dépouillement des registres paroissiaux d’Auxelles-Bas, 1727-an XII. Tome 1. Tables alphabétiques des époux et épouses.
    1986. 1 vol dact.
    SERRE, Nicole.
    Dépouillement des registres paroissiaux d’Auxelles-Bas, 1727-an XII.
    Tome 2-3. Tables chronologiques des naissances et décès. 1986. 1 vol dact.
    SERRE, Nicole.
    Dépouillement des registres paroissiaux d’Auxelles-Bas, 1727-an XII
    . Tome 4. Listes diverses (métiers, noms de lieux et de personnes). 1986. 1 vol dact.
    ZUTTER, Jean de.
    La population des communautés de Rougemont, Leval, Romagny et Saint-Nicolas au XVIIIe siècle : 1688-1793
    . S.l. : s.n., s.d. 46 f.
    Base de données :
    Depuis 1991, (lecture et informatisation des sources d'archives) effectue des dépouillements des registres paroissiaux et d'état civil qui ont permis la constitution d'une base de données patronymique.
  • ANDELNANS
  • ANGEOT
  • ANJOUTEY
  • ARGIESANS
  • AUTRECHENE
  • AUXELLES-BAS
  • AUXELLES-HAUT
  • BANVILLARS
  • BAVILLIERS
  • BEAUCOURT
  • BELFORT
  • BERMONT
  • BESSONCOURT
  • BETHONVILLIERS
  • BONCOURT (CH)
  • BORON
  • BOTANS
  • BOURG-SOUS-CHATELET
  • BOUROGNE
  • BREBOTTE
  • BRETAGNE
  • BUC
  • BURE
  • CHARMOIS
  • CHATENOIS LES FORGES
  • CHAUX
  • CHAVANATTE
  • CHAVANNES-LES-GRANDS
  • CHEVREMONT
  • COURCELLES
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