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90 réponses

Bois et dîme. - Compromis entre le duc de Mazarin et Guillaume de Reinach sur la répartition des dîmes dans le village de Rechotte (1671)... (3 E 403)
3 E - Fonds Mazarin
Collation de la cure de Novillard [allemand] (1580). Mémoire des codécimateurs de la paroisse contre le duc de Mazarin pour reconstruction de la maison curiale (s.... (3 E 407)
3 E - Fonds Mazarin
Novillard, emphythéose, cession emphythéotique de pièces de terre à Novillard à Pierre Lacroix de Belfort (1755)... (3 E 406)
3 E - Fonds Mazarin
Novillard, décimateurs. Les tuteurs de Melle de Duras contre le chapitre de Belfort,... (3 E 408)
3 E - Fonds Mazarin
Novillard, dîmes, les communautés de la paroisse de Novillard (Novillard, Eschene,... (3 E 409)
3 E - Fonds Mazarin
Reconnaissance de la forêt seigneuriale finage de Novillard (s.d.), requêtes d’habitants pour bois de construction à Novillard (s.... (3 E 412)
3 E - Fonds Mazarin

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